Mentions légales

Propriétaire

ALTARIMMO
Jardin d'entreprises - Technopolis Bât. B

Rue Blaise Pascal - 28000 CHARTRES
S.A.S. au capital de 10 000 €

SIRET : 79776679700014
APE : 6831Z


Directeur de la publication

Pascal OSMONT, Président de ALTARIMMO SAS

Droits d'auteurs

La société ALTARIMMO est titulaire de l'intégralité des droits d'auteur sur le contenu de son site et ses marques, logos, noms de domaine et tous signes distinctifs afférents sont considérés comme des œuvres de l'esprit sur lesquels la société détient tous droits de propriété intellectuelle et commerciale. Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des traités et accords internationaux, toute reproduction, divulgation, distribution, représentation, traduction, diffusion, modification, transcription, partielle ou totale, quel que soit le support considéré et quel que soit le procédé utilisé pour un usage autre que celui privé est interdit sans l'autorisation préalable et expresse de la société ALTARIMMO. Toute contravention aux dispositions du présent article est constitutive du délit de contrefaçon et engage à ce titre la responsabilité civile et pénale de son auteur. La loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux bases de données n'accorde par ailleurs aucune exception de copie privée.

Règles de confidentialité

La société ALTARIMMO respecte et protège la confidentialité des personnes qui utilisent ses services de recherche. Vos informations personnelles ne sont jamais divulguées à des tierces parties sans votre autorisation préalable.


Responsabilité du site et limitation de responsabilité

Les caractéristiques techniques, descriptions, photographies, images, illustration contenues sur ce site sont sujettes à modification sans préavis. Les photographies, images sont non contractuelles. Toutes les marques, logos présents sur ce site sont la propriété de leurs propriétaires respectifs.

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, une erreur, merci de bien vouloir le signaler par e-mail via contact@altarimmo.fr
La société ALTARIMMO décline toute responsabilité en cas de difficulté d'accès à son site ou d'interruptions dans la connexion quelles qu'en soient les causes.
ALTARIMMO ne saurait être tenu responsable d'un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site.
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ALTARIMMO ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Liens hypertexte
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité d’ALTARIMMO
Les utilisateurs et les visiteurs du site ALTARIMMO ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable d’ALTARIMMO (autorisation à solliciter par mail à : contact@altarimmo.fr).
ALTARIMMO se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Evolutions du site

Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie, expresse ou implicite, d'aucune sorte et ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement.

Litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société ALTARIMMO. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Développement et Intégration du site :

Captusite
ZA ARAGO - Bat 10
9, rue Charles Coulomb - 28000 CHARTRES
Tél : 02 37 35 49 05
www.captusite.fr

Hébergement
OVH.com
2 rue Kellermann
59100 Roubaix - France.

Contact

Je souhaite
(*) Champs Obligatoires

Pascal OSMONT

Jardin d'entreprises
Technopolis Bât B
Rue Blaise Pascal
28000 Chartres
Tél. : 02 37 34 16 24



RCS Chartres SIRET 797 766 797 000 22
Carte professionnelle transactions immobilières n° 320 délivrée par la CCI d’Eure-et-Loir